Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTSTOCK
SPORTSTOCK Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99825407
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2009

Présentation de la marque SPORTSTOCK

Déposée le 22 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTSTOCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORTSTOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTSTOCK domicilié(e) 98B, Avenue Gabriel Péri, 38400 SAINT MARTIN D'HERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 003 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PECOUL-MITJANS AVOCATS - France.

La marque SPORTSTOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTSTOCK est expirée depuis le 22 novembre 2009.

SPORTSTOCK a également déposé les autres marques suivantes : SPORTSTOCK , AntiPode


SPORTSTOCK Société à Responsabilité Limitée - 98B, Avenue Gabriel Péri, 38400 SAINT MARTIN D'HERES - France - SIREN 383003308


SCP PECOUL-MITJANS AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Montres. Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, bâtons d'alpiniste, articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants ou des ceintures), sacs à dos, sacs d'alpiniste, sacs d'écoliers, sacs de campeur, sacs de plage, sacs de voyage. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instrument de musique), ficelles, filets de pêche ou de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles (gréément), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles et sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Vêtements (habillement) et notamment vêtements de sport (à l'exception de vêtements de plongée), chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques) et notamment chaussures de sport, chapellerie, Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) et notamment articles pour la pratique des sports de neige et de montagne (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis et véhicules).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].